Dossier FR-CADN/294PO/B/6 - Affaires de chancellerie et Œuvres françaises

Zone d'identification

Cote

FR-CADN/294PO/B/6

Titre

Affaires de chancellerie et Œuvres françaises

Date(s)

  • 1831-01-01-1920-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 box, 2 subfiles

Zone du contexte

Nom du producteur

Consulat général de France à Jérusalem
(1840-1941)

Dépôt

Centre des archives diplomatiques de Nantes (CADN)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

6-a. Affaires de chancellerie, circulation des biens et des personnes.

  • passeports et visas français, réglementation : circulaires, laissez-passer (1831-1912) ; signature des agents : circulaires, correspondance (1844-1906).
  • personnes décédées à l'étranger, transport des corps en France : circulaires, instructions, dossiers individuels contenant de la correspondance (1856-1920).
  • nationalité française, Alsaciens et Lorrains : traité, modèles vierges, état récapitulatif des pertes territoriales de la France, déclarations d'option pour la nationalité française (1872).

  • armes et munitions : circulaires et correspondance relatives à la contrebande, au commerce et à l'interdiction de certaines armes (1904-1913).

    6-b. Œuvres françaises.

  • Conférence de Saint Vincent de Paul, dons : correspondance (1867-1905).
  • Société de la jeunesse catholique, fondation : lettre (1902).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Instruments de recherche

    Zone des sources complémentaires

    Existence et lieu de conservation des originaux

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Descriptions associées

    Zone des notes

    Identifiant(s) alternatif(s)

    Mots-clés

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

    Zone du contrôle de la description

    Identifiant de la description

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Niveau de détail

    Dates de production, de révision, de suppression

    Langue(s)

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées