Sous-série organique JM-CPN/F/4F - Dommages de guerre 1914-1918

Zone d'identification

Cote

JM-CPN/F/4F

Titre

Dommages de guerre 1914-1918

Date(s)

  • 1918-01-01-1926-12-31 (Production)

Niveau de description

Sous-série organique

Étendue matérielle et support

1 file

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Dossier concernant les indemnités des dommages causés par l’occupation des Turcs et de réfugiés du Salt (1918-1926) avec note des réparations exécutées par le Frère Matthieu Salamin du couvent Saint Etienne de Jérusalem (1919-1920).
Note : Ce dossier fut adressé au Ministère des Affaires Étrangères de la République française et à la Commission d’évaluation des dommages subis en Turquie, Délégation française.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées