Dossier JM-CPN/F/2F1 - France : Consulat (1874-2010)

Zone d'identification

Cote

JM-CPN/F/2F1

Titre

France : Consulat (1874-2010)

Date(s)

  • 1874-01-01-2010-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 file, 10 items

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  1. Cession par la Princesse de la Tour d'Auvergne du Credo avec toutes ses dépendances et de la chapelle au gouvernement français, via le Ministère des Affaires Etrangères (20 décembre 1874). Voir aussi la partie 2 A 4.
  2. Acquisition d’une parcelle de terrain risquant de tomber aux mains des Russes. Envoi du "couchant" (5 janvier 1883).
  3. Mesures du terrain (21 novembre 1902).
  4. Accord avec les Russes sur le terrain contesté (16 décembre 1902).
  5. Plan du terrain cédé à la municipalité (8 janvier 1903).
  6. Dossier des impôts (1901-1925) et lettre au consulat de religieux (10 août 1983).
  7. Mgr Gustavo Testa demande d’ouvrir un asile de vieillards dans l’aumônerie, propriété de l’Etat français. Refus du Consul (25 juin 1951).
  8. Dossier concernant l’aumônerie (1961-1975), trois souvenirs sur l’aumônerie de Sœur Marguerite-Marie Guiomar (10 mars 2010).
  9. Lettre de Sœur Marie de Jésus-Hostie (Marie Naggear) à propos d'incursions d’enfants dans le jardin ; travaux sur la route (14 mars 1990).
  10. Lettre de Mère Marie Thérèse au Consul (14 octobre 2010).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Instruments de recherche

    Zone des sources complémentaires

    Existence et lieu de conservation des originaux

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Descriptions associées

    Zone des notes

    Identifiant(s) alternatif(s)

    Mots-clés

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

    Zone du contrôle de la description

    Identifiant de la description

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Niveau de détail

    Dates de production, de révision, de suppression

    Langue(s)

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées