Zone d'identification
Cote
JM-ACJ/P/11
Titre
Registre.
Date(s)
- 1973-1980 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 pièce
Zone du contexte
Nom du producteur
(A partir de 1882)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Procès-verbaux des réunions de communauté de Saint-Pierre en Gallicante et relevés de décision, 1er février 1973-28 mai 1982.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
français