Dossier FR-CADN/294PO/B/11 - Douanes ottomanes

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11-a. Douane de Jaffa

• entrée des armes à feu : circulaire concernant le retrait d'interdiction des révolvers, cartouches et matériel d'imprimerie, notes, correspondance (1872-1908).
• difficultés et réclamations : circulaire confidentielle, notes, coupures de presse, correspondance (1894-1913) ; droits de douane : correspondance (1848-1884).
• colis postaux : correspondance (1897).
• statistiques annuelles et ajustement de la réglementation : note relative aux bordereaux de douane, tableaux de recensement des établissements [certains en langue arabe], correspondance (1902-1911).

• amélioration du service et nouvelle législation : circulaire concernant la surtaxe douanière et la dette publique ottomane, coupure de presse sur la nouvelle loi des analyses en douane [Moniteur Officiel du Commerce, 3 août 1905], notes, instructions, correspondance (1905-1907).

  11-b. Immunités douanières pour les religieux

• réglementation : instructions, dépêche et son annexe concernant le projet d'immunité douanière accordée à tous les couvents latins et aux établissements de bienfaisance, circulaire, correspondance (1851-1869).
• fonctionnement général par année : circulaires, notes verbales, dépêches, télégrammes, correspondance du consul général, tableau de recensement des établissements de la Custodie franciscaine de Terre-Sainte, correspondance de demande de remboursement (1851-1916).
• ouverture des colis et paiement des droits : circulaires et dépêches, télégrammes, correspondance (1863-1886).

• renseignements sur les établissements religieux : correspondance, tableaux récapitulatifs, notes en arabe et traduction française (1865-1891).

  11-c. Immunités douanières pour les consuls : instructions, circulaires, mémorandum, modèle vierge de déclaration douanière, correspondance (1853-1899)

• français

• arabe