Dossier FR-CADN/294PO/B/14 - Affaires générales et réglementation concernant les consuls

Zone d'identification

Cote

FR-CADN/294PO/B/14

Titre

Affaires générales et réglementation concernant les consuls

Date(s)

  • 1781-01-01-1910-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 box, 1 file

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  • Fonctions des consuls : ordonnance du roi, actes, rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les crédits supplémentaires de 1844, discours, instruction générale pour les consuls en pays étranger (1781-1845).
    • Vente d'immeubles dans le territoire mixte de l'Algérie : lettre du ministère de la Guerre (1847).
    • Expositions : note et correspondance relatives à l'Exposition Universelle de Paris de 1867, circulaire, règlement général, renseignements généraux, plans de l'Exposition Universelle de Paris de 1900, circulaire concernant l'Exposition maritime et coloniale de Marseille de 1903, livret et plan de l'exposition de Hanoï de 1903, correspondance, articles sur les vins à l'exposition de Bordeaux, correspondance relative à l'exposition de Lyon (1854-1900).
    • Souscriptions et offrandes pour l'aviation militaire, la Croix-Rouge, la catastrophe de Saint-Pierre (Martinique), l'érection d'un monument, une inondation, le tremblement de terre de Constantinople : journal hebdomadaire en langue arabe, correspondance, communiqués, certificats de change, bordereaux d'envoi de fonds et tableaux récapitulatifs (1866-1912).
    • Naufrages : comptes rendus de sociétés de sauvetage, circulaires, correspondance avec le ministère, télégramme (1868-1882).
    • Traite des blancs : article du Journal officiel, dépêches, correspondance (1876-1905).
    • Création d'une Association amicale des fonctionnaires et agents du ministère des Affaires étrangères : statuts, correspondance, compte rendu de l'assemblée générale, liste des membres du ministère (1884-1910).
    • Livres pour distribution de prix : notes, correspondance (1889-1896).
    • Comité d'hivernage algérien : correspondance (1899).
    • Recouvrement des créances à l'étranger : questions et réponses concernant le sujet avec référence aux textes réglementaires, correspondance (1900-1901).
    • Croisières touristiques de la Revue Générale des Sciences : correspondance, brochures descriptives des croisières, télégrammes (1901-1911).
    • Publications : correspondance [dont une en italien] à propos de la « Nouvelle Bibliothèque des écrivains ecclésiastiques » et de la Revue du Monde musulman (1904-1910).
    • Propagation de la foi : dépêche (1904).
    • Concert en faveur des victimes des inondations : correspondance, bordereau d'envoi de fonds, certificats de change (1910)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

  • arabe

  • italien

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Instruments de recherche

    Zone des sources complémentaires

    Existence et lieu de conservation des originaux

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Descriptions associées

    Zone des notes

    Identifiant(s) alternatif(s)

    Mots-clés

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

    Zone du contrôle de la description

    Identifiant de la description

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Niveau de détail

    Dates de production, de révision, de suppression

    Langue(s)

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées