Sous-série organique JM-CPN/Q/1Q - Titres de propriété

Zone d'identification

Cote

JM-CPN/Q/1Q

Titre

Titres de propriété

Date(s)

  • 1873-01-01-1944-12-31 (Production)

Niveau de description

Sous-série organique

Étendue matérielle et support

Global extent: 12 units, all selected and described

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

1 et 6. Volume relié des actes de vente en arabe ou « bills of sales », traduits en français par Don Anton Issa du Patriarcat en 2005 et révisé en 2011, duplicata, 1873-1962, 2 pièces ;

  1. Actes de vente de terrains achetés par la Princesse de la Tour d’Auvergne (1875), 7 documents ; tous traduits en français par Don Anton Issa du Patriarcat en 2005.
  2. Actes de vente de terrains achetés par les Carmélites (1875), 7 documents ;
  3. Enregistrement du Tabo (1875);
  4. « Kushans », liste des justificatifs des titres de propriété (en français) dits « Archives impériales » (août 1875) ;
  5. Voir n°1.
  6. Terrains délaissés, s. d.
  7. Reçu de 25 lires par Ibrahim Moussa Nassar, 18 juin 1886
  8. Documents à identifier sans date : Émanant du District Commissionner’s Offices s. d. ; « Enregistrement social « Mariam » s. d.; Statistiques des propriétés, François Nayfe, s. d.
  9. Documents en anglais se rapportant aux terrains (duplicata à garder), 1877-1891.
  10. Contrat-vente du terrain aux juifs pour agrandissement de leur cimetière (1942-1944).
  11. Documents divers relatifs aux actes de propriété [1913].

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées